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  • Introduction

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  • Article 1 - L'éditeur

    L’édition du Site est assurée par Passagers des Villes SARL au capital de 50 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 411086598 dont le siège social est situé au 1, rue de la République 69001 Lyon,

    Numéro de téléphone 04 78 30 53 61
    Adresse e-mail : info@passagersdesvilles.fr.
    N° de TVA intracommunautaire : FR60411086598
    Le Directeur de la publication est DAVID Humbert ci-après l’Éditeur.

  • Article 2 - L'hébergeur

    L’hébergeur du Site est la société Infomaniak, dont le siège social est situé au Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE), avec le numéro de téléphone : +41 844551155 et le formulaire de contact : https://www.infomaniak.com/fr/aide

  • Article 3 - L'accès au site

    Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

  • Article 4 - Le collecte des données

    Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.

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    Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

  • Article 5 - La conception et développement

    Crédit DA, illustrations et conception graphique : KIBLIND Agence
    Développement et mise en ligne : CRC Studio